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Marques déposées par la société SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL
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STEVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEVIS
SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL

Numéro de dépôt :
92421625
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque STEVIS

Déposée le 2 juin 1992 par la société SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL domicilié(e) 5, rue Decamps, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 617 320 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INTERNATIONAL - France.

La marque STEVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVIS est expirée depuis le 2 juin 2002.

SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFIL , COMPACT CD , TENOR , COMPACT COTREL DUBOUSSET , SFM , LE COTRALLOY , SOFAMOR , COMPACT CD


SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE ET CHIRURGICAL - 5, rue Decamps, 75116 PARIS - France - SIREN 617320486


AB INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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